Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE NATURE NATURELLEMENT VOTRE
M. MOLINES Philippe
CÔTÉ NATURE, Sarl

Numéro de dépôt :
3906291
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022
COTE NATURE NATURELLEMENT VOTRE de MOLINES Philippe

Présentation de la marque COTE NATURE NATURELLEMENT VOTRE

Déposée le 19 mars 2012 par monsieur MOLINES Philippe et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CÔTÉ NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE NATURE NATURELLEMENT VOTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Les déposants sont monsieur MOLINES Philippe domicilié(e) 22 Allée Eugène Ducretet - 26000 - VALENCE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CÔTÉ NATURE domicilié(e) 22 Allée Eugène Ducretet - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOLINES Philippe domicilié(e) 22 Allée Eugène Ducretet - 26000 - VALENCE - France.

La marque COTE NATURE NATURELLEMENT VOTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906291.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE NATURE NATURELLEMENT VOTRE est expirée depuis le 19 mars 2022.


M. MOLINES Philippe - 22 Allée Eugène Ducretet - 26000 - VALENCE - France

CÔTÉ NATURE, Sarl - 22 Allée Eugène Ducretet - 26000 - VALENCE - France - SIREN 3


M. MOLINES Philippe - 22 Allée Eugène Ducretet - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Boîtes en carton ou en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle.